Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 9 septembre 2026

1. Ce qu'est ce service

Brevet Débile est un jeu de soirée qui se joue à plusieurs dans un salon vocal Discord, sous forme d'Activité Discord. Chacun déclare une contrariété du quotidien, reçoit celle d'un autre, en dessine la solution, la défend à l'oral, puis les dossiers sont classés par les participants.

C'est un projet personnel, gratuit, sans publicité et sans but lucratif. Il est fourni en l'état, dans l'espoir qu'il amuse. Aucune inscription n'est nécessaire au-delà du compte Discord que vous avez déjà.

2. Accès

L'accès passe obligatoirement par Discord. Les conditions d'utilisation de Discord et ses règles de la communauté s'appliquent en plus des présentes, et l'âge minimum requis est celui qu'impose Discord dans votre pays.

Une partie accueille de trois à huit joueurs. Au-delà, ou en cours de partie, on entre comme spectateur.

3. Ce que vous produisez pendant une partie

Vous restez propriétaire des textes et des dessins que vous produisez. Nous n'en revendiquons aucun droit, nous ne les publions pas, nous ne les réutilisons pas.

Ces contenus sont visibles en direct par les autres participants de la même partie - c'est le principe du jeu - et par personne d'autre. Ils n'existent que le temps de la partie : voir la politique de confidentialité.

4. Ce qui est interdit

En utilisant le jeu, vous vous engagez à ne pas y produire :

• de contenu illégal au regard du droit applicable ;
• de contenu haineux, discriminatoire, harcelant ou menaçant ;
• de contenu à caractère sexuel, en particulier impliquant des mineurs ;
• de contenu violant les droits d'un tiers, notamment le droit d'auteur ;
• de données personnelles concernant quelqu'un d'autre.

Vous vous engagez également à ne pas tenter de perturber le service : automatisation, saturation, contournement des règles du jeu, exploitation d'une faille.

5. Modération

Il n'y a aucune modération automatique ni humaine : les contenus circulent directement entre les participants d'une même partie, ne sont pas conservés et ne sont jamais relus. La responsabilité de ce qui est produit appartient donc à son auteur, et le contrôle social d'un salon vocal entre gens qui se connaissent en est le seul garde-fou.

Un comportement à signaler se signale à Discord, par les outils de signalement de Discord. Nous pouvons par ailleurs interrompre le service pour un salon ou pour tous, à tout moment.

6. Disponibilité

Aucune disponibilité n'est garantie. Le service peut être interrompu, modifié ou définitivement arrêté sans préavis et sans indemnité. L'hébergement peut être intermittent : il s'agit d'un projet de loisir.

7. Absence de garantie et responsabilité

Le service est fourni « tel quel », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Dans la limite permise par la loi, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le jeu, ni des contenus produits par les participants.

Rien dans ce paragraphe n'écarte les responsabilités qui ne peuvent légalement pas l'être.

8. Modification des présentes conditions

Ces conditions peuvent changer. La version en vigueur est celle publiée à cette adresse, avec sa date de mise à jour. L'historique complet des modifications est public dans le dépôt Git qui héberge cette page.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.

10. Contact

Toute question ou réclamation se dépose dans les issues de ce dépôt.